Arrêté du 17 mars 1903 rangeant la «Weilerbach» parmi les cours d'eau affectionnés par la truite.
Arrêté du 17 mars 1903, rangeant la «Weilerbach» parmi les cours d'eau affectionnés par la truite.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR;
Vu les lois sur la pêche des 6 avril 1872 et 7 décembre 1881, ainsi que les règlements d'exécution de ces lois des 1er juin 1872 et 15 juin 1883;
Sur la proposition de M. l'inspecteur des eaux et forêts, et d'accord avec le Conseil d'État, entendu en son avis;
Arrête:
Art. 1er.
Est rangé parmi les cours d'eau qu'affectionne la truite, le ruisseau dit «Weilerbach», qui prend sa source au Finsterthal, commune de Boevange s/A., pour se jeter dans l'Alzette à Pettingen.
Art. 2.
Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.
|
Luxembourg, le 17 mars 1903. |
Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. |
- Arrêté du 15 juin 1883 portant modification du règlement du 1er juin 1872 pour l'exécution de la loi sur la pê (...) (Mémorial A n° 31 de 1883)
- Règlement du 1er juin 1872 pour l'exécution de la loi sur la pêche. (Mémorial A n° 15 de 1872)
- Loi du 7 décembre 1881 ayant pour objet d'apporter différentes modifications à la loi du 6 avril 1872 sur la p (...) (Mémorial A n° 75 de 1881)
- Loi du 6 avril 1872 sur la pêche. (Mémorial A n° 8 de 1872)
Retour
haut de page