Arrêté du 10 juillet 1909 concernant la distribution des primes pour l'amélioration de la race des chevaux pendant 1909.
- Loi du 9 avril 1909 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 1909. (Mémorial A n° 19 de 1909)
- Arrêté du 28 janvier 1909 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1909. (Mémorial A n° 6 de 1909)
- Arrêté du 19 décembre 1908 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1909. (Mémorial A n° 74 de 1908)
- Règlement du 14 décembre 1861 pour l'amélioration de la race des chevaux, de la race des bêtes à cornes et de celle (...) (Mémorial A n° 25 de 1861)
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