Arrêté du 16 juin 1913 rangeant différents cours d'eau ainsi que leurs affluents parmi les cours d'eau affectionnés par la truite.

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Arreté du 16 juin 1913, rangeant différents cours d'eau ainsi que leurs affluents parmi les cours d'eau affectionnés par la truite.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INTÉRIEUR;

Vu les lois sur la pêche des 6 avril 1872 et 7 décembre 1881, ainsi que les règlements d'exécutions de ces lois des 1er juin 1872 et 15 juin 1883;

Sur les propositions de M. le directeur des eaux et forêts et d'accord avec le Conseil d'Etat entendu;

Arrête:

Art. 1er.

Sont rangés parmi les cours d'eau qu'affectionne la truite les ruisseaux dits: Bettendorferbach, Æsbach, Muhlbach, Bigelbach, Lauterbornerbach, Osweiler- ou Alferbach, Girsterbach, Kanzerbach, Kripsbach ou Leiteschbach, Roderbach, Johannisbach, Donvenerbach, Gostingerbach et Kaselbach, ainsi que tous les affluents de ces cours d'eau ou parties de cours d'eau.

Art. 2.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 16 juin 1913.

Le Directeur général de l'intérieur,

BRAUN.


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