Arrêté du 16 décembre 1914 relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1914.

Adapter la taille du texte :

Arrêté du 16 décembre 1914, relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1914.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES FINANCES;

Revu l'arrêté du 17 mars 1914, relatif à la vérification des poids et mesures pendant l'année 1914 (Mémorial 1914, p. 268);

Attendu que par suite de l'interruption temporaire du service des trains sur la ligne du Nord pendant le mois d'août dernier, la vérification périodique des poids et mesures pour les communes de Clervaux, Munshausen, Troisvierges, Hachiville, Asselborn, Weiswampach et Heinerscheid, n'a pu avoir lieu aux dates fixées par l'arrêté prévisé;

Sur les propositions de M. le Directeur des Contributions;

Arrête:

Art. 1er.

La vérification ordinaire des poids et mesures aura lieu, pour l'année 1914, conformément aux prescriptions de l'arrêté r. gr.-d. du 30 mai 1882 (Mémorial 1914, p. 268) aux jours, dans les localités et pour les communes indiquées ci-après:

à Clervaux, les 22 et 23 décembre, pour les communes de Clervaux et Munshausen, ainsi que pour la section de Boxhorn;
à Troisvierges, les 28 et 29 décembre, pour les communes de Troisvierges, Hachiville et Asselborn, à l'exception de la section de Boxhorn;
à Weiswampach, le 30 décembre, pour les communes de Weiswampach et Heinerscheid.

Art. 2.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 16 décembre 1914.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.


Retour
haut de page