Arrêté du 14 décembre 1915 portant modification de l'arrêté ministériel du 19 novembre 1915 concernant l'exportation de porcelets.

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Arrêté du 14 décembre 1915, portant modification de l'arrêté ministériel du 19 novembre 1915, concernant l'exportation de porcelets.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT DU GOUVERNEMENT, ET

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS

ET DE L'AGRICULTURE;

Revu l'arrêté ministériel du 19 novembre 1915, réglant les mesures d'exécution de l'arrêté grand-ducal du 19 du même mois, concernant l'exportation de porcelets;

Arrêtent:

Art. 1er.

Par modification de l'arrêté ministériel du 19 novembre dernier, l'exportation de porcelets, sur la voie ordinaire, pourra également se faire par la route de Frisange à Ewrange.

Pour le surplus l'arrêté en question est maintenu.

Art. 2.

Le présent arrêté sera obligatoire le lendemain de sa publication au Mémorial.

Luxembourg, le 14 décembre 1915.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

Hubert LOUTSCH.

Le Directeur général des travaux publics et de l'agriculture,

G. SOISSON.


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