Arrêté du 7 janvier 1916 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1916.
Arrêté du 7 janvier 1916, concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1916.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'AGRICULTURE;
Vu le réglement du 6 novembre 1909, modfiant le titre Ier - de la race chevaline - du règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélioration de la race de chevaux, bêtes à cornes et porcs;
Vu l'arrêté du 9 décembre 1915, relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1916;
Vu le registre d'inscription des étalons examinés et admis pour la monte pendant l'année 1916 par la commission instituée par ce dernier arrêté;
Arrête:
Article unique.
Le tableau contenant les noms des propriétaires des étalons admis pour la saillie des juments d'autrui pendant 1916, ainsi que les renseignements portés au registre tenu par la commission chargée de les examiner, sera inséré au Mémorial à la suite du présent arrêté; il sera en outre publié et affiché dans toutes les communes du Grand-Duché et un exemplaire en sera transmis aux vétérinaires du Gouvernement et à chaque station de gendarmerie.
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Luxembourg, le 7 janvier 1916. |
Le Directeur général des travaux publics et de l'agriculture, G. SOISSON. |
- Arrêté du 9 décembre 1915 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1916. (Mémorial A n° 102 de 1915)
- Règlement du 6 novembre 1909 modifiant le titre 1er de la race chevaline du règlement du 14 décembre 1861 sur l'amélioration (...) (Mémorial A n° 70 de 1909)
- Règlement du 14 décembre 1861 pour l'amélioration de la race des chevaux, de la race des bêtes à cornes et de celle (...) (Mémorial A n° 25 de 1861)
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