Arrêté du 27 décembre 1917 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1918.
Arrêté du 27 décembre 1917, concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1918.
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGRICULTURE,
DE L'INDUSTRTE ET DU COMMERCE;
Vu le règlement du 6 novembre 1909, modifiant le titre Ier - de la race chevaline - du règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélioration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;
Vu l'arrêté du 7 décembre 1917, relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1918;
Vu le registre d'inscription des étalons examinés et admis pour la monte pendant l'année 1918 par la commission instituée par ce dernier arrêté;
Arrête:
Article unique.
Le tableau contenant les noms des propriétaires des étalons admis pour la saillie des juments d'autrui pendant 1918 ainsi que les renseignements portés au registre tenu par la commission chargée de les examiner, sera inséré au Mémorial à la suite du présent arrêté; il sera en outre publié et affiché dans toutes les communes du Grand-Duché et un exemplaire en sera transmis aux vétérinaires du Gouvernement et à chaque station de gendarmerie.
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Luxembourg, le 27 décembre 1917. |
Le Directeur général de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, J. Faber. |
- Arrêté du 7 décembre 1917 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1918. (Mémorial A n° 94 de 1917)
- Règlement du 6 novembre 1909 modifiant le titre 1er de la race chevaline du règlement du 14 décembre 1861 sur l'amélioration (...) (Mémorial A n° 70 de 1909)
- Règlement du 14 décembre 1861 pour l'amélioration de la race des chevaux, de la race des bêtes à cornes et de celle (...) (Mémorial A n° 25 de 1861)
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