Arrêté du 30 décembre 1918 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1919.

Acte de base non modifié

Type : arrêté

Signature : 30/12/1918

Publication : 03/01/1919

Mémorial : A1

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/a/1918/12/30/n1/jo

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Arrêté du 30 décembre 1918, concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1919.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGRICULTURE, DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE;

Vu le règlement du 6 novembre 1909, modifiant le titre 1er - de la race chevaline - du règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélioration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Vu l'arrêté du 12 décembre 1918, relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1919;

Vu le registre d'inscription des étalons examinés et admis pour la monte pendant l'année 1919 par la commission instituée par ce dernier arrêté;

Arrête:

Article unique.

Le tableau contenant les noms des propriétaires des étalons admis pour la saillie des juments d'autrui pendant 1919, ainsi que les renseignements portés au registre tenu par la commission chargée de les examiner, sera inséré au Mémorial à la suite du présent arrêté; il sera en outre publié et affiché dans toutes les communes du Grand-Duché et un exemplaire en sera transmis aux vétérinaires du Gouvernement et à chaque station de gendarmerie.

Luxembourg, le 30 décembre 1918.

Le Directeur général de l'agriculture, de l'industrie et du commerce,

A. COLLART.

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