Arrêté du 11 mai 1920 concernant la police sanitaire du bétail.

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Arrêté du 11 mai 1920, concernant la police sanitaire du bétail.

LE DlRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGRICULTURE ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE;

Revu l'arrêté du 2 mai 1920, concernant certaines mesures prises, pour enrayer la fièvre aphteuse dans la localité d'Osweiler;

Attendu que, suivant rapport du vétérinaire du Gouvernement du ressort, l'épizootie est éteinte dans la dite localité et que la désinfection réglementaire a eu lieu:

Vu la loi du 29 juillet 1912, sur la police sanitaire du bétail, et l'art. 85 de l'arrêté ministériel du 14 juillet 1943, concernant l'exécution de cette loi;

Arrête;

Art. 1er.

L'arrêté précité du 2 mai 1920 est rapporté et les zones d'interdiction et d'observation sont supprimées.

Art. 2.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, 11 mai 1920.

Le Directeur général de l'agriculture et de la prévoyance sociale,

R. DE WAHA.


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