Arrêté du 2 octobre 1923 concernant la police sanitaire du bétail.

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Arrêté du 2 octobre 1923, concernant la police sanitaire du bétail.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGRICULTURE, DE L'INDUSTRIE ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE;

Revu son arrêté du 17 septembre 1923, par lequel des zones d'interdiction et d'observation ont été déterminées pour enrayer la propagation de la fièvre aphteuse dans la localité de Nospelt;

Vu la loi du 29 juillet 1912, sur la police sanitaire du bétail;

Vu les art. 78 et 85 de l'arrêté du 14 juillet 1913, concernant l'exécution de cette loi;

Sur la proposition de M. le vétérinaire du Gouvernement du ressort;

Arrête:

Art. 1er.

Les zones d'interdiction et d' observation établies par l'arrêté du 17 septembre 1923 susvisé, sont abolies. - La zone d'interdiction ne s'étendra plus à Nospelt que sur le quartier, connu sous le nom de «Häftchen», depuis la maison Grosch jusqu'à la maison Peiffer, en les y comprenant; ainsi que sur le bout de chemin commençant par la maison Clement Lippert-Scholtes et se terminant par la maison Hoffelt. - La partie restante de Nospelt forme seule zone d'observation.

Art. 2.

Le présent arrêté entrera en vigueur le jour de sa publication au Mémorial.

Luxembourg, le 2 octobre 1923.

Le Directeur général de l'agriculture, de l'industrie et de la prévoyance sociale,

E. DE WAHA.


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