Arrêté grand-ducal du 21 janvier 1892 concernant la franchise de port du journal «Der freiwillige Feuerwehrmann».

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Arrêté grand-ducal du 21 janvier 1892, concernant la franchise de port du journal «Der freiwillige Feuerwehrmann».

Nous ADOLPHE, pat la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu l'arrêté royal grand-ducal du 1er octobre 3879, portant règlement sur la franchise de port des correspondances officielles;

Sur le rapport de Notre Directeur général des finances, et après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

La rédaction du journal «Der freiwillige Feuerwehrmann» jouit de la franchise de port pour l'envoi de cette feuille aux membres de la Fédération des sapeurs pompiers du Grand-Duché.

Art. 2.

Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Château de Hohenbourg, le 21 janvier 1892.

ADOLPHE.


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