Arrêté grand-ducal du 8 décembre 1894 concernant la franchise de port accordée au Cercle historique, littéraire et artistique.

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Arrêté grand-ducal du 8 décembre 1894, concernant la franchise de port accordée au Cercle historique, littéraire et artistique.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu l'arrêté royal grand-ducal du 1er octobre 1879, portant règlement sur la franchise de port des correspondances officielles;

Sur le rapport de Notre Directeur général des finances et après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

La franchise de port est accordée pour l'expédition du journal du Cercle historique, littéraire et artistique, qui paraît sous la désignation de «Ons Hémécht.»

Art. 2.

Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Luxembourg, le 8 décembre 1894.

ADOLPHE.


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