Arrêté grand-ducal du 30 mai 1896 concernant le cachet officiel de la commune de Clervaux.

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Arrêté grand-ducal du 30 mai 1896, concernant le cachet officiel de la commune de Clervaux.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu la demande de la commune de Clervaux tendant à être autorisée à adopter comme sceau ou cachet officiel les anciennes armes de Clervaux;

Vu l'art. 2 de l'arrêté royal du 3 janvier 1818;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, président du Gouvernement, et après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

La commune de Clervaux est autorisée à adopter comme cachet officiel les anciennes armes de Clervaux, qui sont de gueules au chef d'or chargé de trois merles de sable becqués et membrés de gueules, rangés en fasce.

Ce cachet portera en exergue les mots «Administration communale de Clervaux» ou «Gemeinde-Verwaltung von Clerf».

Art. 2.

Notre Ministre d'État, président du Gouvernement, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Le Ministre d'État, Président du Gouvernement,

EYSCHEN.

Luxembourg, le 30 mai 1896.

ADOLPHE.


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