Arrêté grand-ducal du 12 avril 1904 concernant le cahier des charges pour l'entretien et l'exploitation du chemin de fer vicinal de Luxembourg à Echternach.

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Arrêté grand-ducal du 12 avril 1904, concernant le cahier des charges pour l'entretien et l'exploitation du chemin de fer vicinal de Luxembourg à Echternach.

Nous ADOLPHE, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu la loi du 26 juin 1897, concernant la construction, l'entretien et l'exploitation d'un chemin de fer vicinal de Luxembourg a Echternach, et notamment l'art. 4 § 2 qui autorise le Gouvernement a modifier éventuellement, dans la forme des règlements d'administration publique, les clauses du cahier des charges annexe à la dite loi;

Revu Notre arrêté du 19 juillet 1903, portant modification des clauses de ce cahier des charges;

Considérant qu'il y a lieu de procéder à une nouvelle révision;

Notre Conseil d'Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Directeur géneral des travaux publics et après déliberation du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons;

Art. 1er.

Le cahier des charges pour l'entretien et l'exploitation du chemin de fer vicinal de Luxembourg à Echternach, annexé à Notre arrêté du 19 juillet 1903, est module et remplacé par le texte qui forme annexe au présent arrêté.

Art. 2.

Notre Directeur général des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Mémorial.

Munich, le 12 avril 1904.

Pour le Grand-Duc:

Son Lieutenant-Représentant,

GUILLAUME,

Grand-Duc Héréditaire.

Le Directeur général des travaux publics,

Ch. RISCHARD.


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