Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1913 concernant le type des nouvelles pièces d'argent.

Acte de base non modifié

Type : arrêté grand-ducal

Signature : 11/11/1913

Publication : 15/11/1913

Mémorial : A75

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : réglementation

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/agd/1913/11/11/n3/jo

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Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1913, concernant le type des nouvelles pièces d'argent.

Nous MARIE-ADÉLAÏDE, par la grâce de Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu l'art. 4 al. 3 de la loi du 1er août 1913, concernant l'émission de pièces de monnaie d'argent;

Sur le rapport de Notre Directeur général des finances et après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Les monnaies d'argent de 2 fr., 1 fr. et 50 centimes porteront à l'avers Notre Effigie et la légende «Marie-Adélaïde Grand-Duchesse de Luxembourg», et au revers, l'indication de la valeur et le millésime entourés d'une couronne de chêne et au-dessous la devise «Je maintiendrai».

Art. 2.

Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Le Directeur général des finances,

M. MONGENAST.

Château de Berg, le 11 novembre 1913.

MARIE-ADÉLAÏDE.

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