Arrêté grand-ducal du 20 mars 1946, concernant l'émission de nouvelles pièces de monnaie de 1 franc en cupro-nickel et de 25 centimes en bronze monétaire.

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Arrêté grand-ducal du 20 mars 1946, concernant l'émission de nouvelles pièces de monnaie de 1 franc en cupro-nickel et de 25 centimes en bronze monétaire.

Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu la loi du 1er août 1913 concernant l'émission de nouvelles pièces de monnaie;

Vu l'arrêté grand-ducal du 29 septembre 1939 concernant l'émission d'une nouvelle monnaie divisionnaire de 1 franc en cupro-nickel;

Vu les arrêtés ministériels des 3 juin 1927 concernant l'émission de nouvelles pièces de 25 centimes en cupro-nickel, 18 juillet 1930 concernant l'émission de nouvelles pièces de 25 centimes en cuivre monétaire, 14 février 1939 concernant l'émission de nouvelles pièces de 25 centimes en maillechort;

Vu l'arrêté grand-ducal du 14 octobre 1944 concernant l'échange monétaire;

Vu l'art. 27 de la loi du 16 janvier 1866 sur l'organisation du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis de nouvelles pièces de 1 franc en cupro-nickel et de 25 centimes en bronze monétaire dans la mesure des besoins constatés.

Art. 2.

Ces monnaies présentent les caractéristiques suivantes:

Pièce de 1 franc.

La pièce sera en cupro-nickel.

L'alliage contiendra 25% de nickel et 75% de cuivre.

La tolérance du titre, tant en dehors qu'en dedans, sera de 10 millièmes.

Ces pièces porteront:

à l'avers un puddleur, emblème de l'industrie luxembourgeoise, en exergue «Letzeburg», au bas le millésime;

au revers Notre monogramme surmonté d'une couronne et l'indication de la valeur, au-dessous du monogramme deux branches de roses.

La pièce sera frappée en virole cannelée.

Le poids des pièces sera de 5 grammes. La tolérance, tant en dehors qu'en dedans, sera de 40 millièmes du poids droit des pièces.

Le diamètre sera de 23 millimètres.

Pièce de 25 centimes.

La pièce sera en bronze monétaire.

L'alliage contiendra 95% de cuivre, 4% d'étain et 1% de zinc. La tolérance du titre, tant en dehors qu'en dedans, sera de 10 millièmes pour le cuivre et de 5 millièmes pour l'étain et pour le zinc.

Ces pièces porteront:

à l'avers les armoiries du Grand-Duché, au bas la légende «Letzeburg»;

au revers une branche de feuilles de chêne, l'indication de la valeur et le millésime.

La pièce sera frappée en virole lisse.

Le poids des pièces sera de 2,5 grammes. La tolérance, tant en dehors qu'en dedans, sera de 50 millièmes du poids droit des pièces.

Le diamètre sera de 19 millimètres.

Art. 3.

Jusqu'à disposition contraire de Notre Ministre des Finances, ces pièces seront reçues comme monnaie légale par les caisses publiques, sans limitation de quantité, et par les particuliers jusqu'à concurrence de 50,- francs pour chaque paiement.

Pendant le même délai elles ne sont pas sujettes à remboursement.

Art. 4.

Les pièces émises en vertu du présent arrêté sont destinées à remplacer les pièces de 1 franc et de 25 centimes des émissions antérieures retirées de la circulation et confisquées par l'occupant ennemi.

Art. 5.

Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Mémorial.

Le Ministre des Finances,

P. Dupong.

Luxembourg, le 20 mars 1946.

Charlotte.


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