Arrêté grand-ducal du 19 mai 1951, autorisant le sieur Sosthène-Edouard-Alphonse-Cerf Israel, représentant de commerce, ainsi que son fils Yves-françois-Sosthène-Edouard, demeurant les deux à Mersch, à changer leur nom patronymique d'Israel en Larsel.

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Arrêté grand-ducal du 19 mai 1951, autorisant le sieur Sosthéne-Edouard-Alphonse-Cerf Israel, représentant de commerce, ainsi que son fils Yves-Francois-Sosthène-Edouard, demeurant les deux à Mersch, à changer leur patronymique d'Israel en Larsel.

Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu la demande présentée par le sieur Sosthène-Edouard-Alphone-Cerf Israel, représentant de commerce, né le 26 janvier 1910 à Luxembourg-Schleifmuhl, tendant à obtenir tant pour soi-même que pour son fils Yves-François-Sosthène-Edouard Israel, né le 8 mars 1949 à Mersch, tous les deux demeurant à Mersch, l'autorisation de porter le nom de Larsel au lieu de celui de Israel;

Vu le titre II de la loi du 11 germinal, an XI;

Notre Conseil d'Etat entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Le sieur Sosthène-Edouard-Alphonse-Cerf Israel ainsi que son fils Yves-François-Sosthéne-Edouard, préqualifiés, sont autorisés à changer le nom de Israel en celui de Larsel.

Art. 2.

Le présent arrêté n'aura son exécution qu'après la révolution d'une année, à compter du jour de son insertion au Mémorial, s'il n'intervient pas de décision contraire, conformément à l'art. 8 de la loi susvisée.

Art. 3.

Notre Ministre de la Justice est chargé de l'exécution du présent arrêté, dont la copie à remettre à l'interessé sera soumise à la formalité de l'enregistrement, conformément à l'art. 12 de la loi du 31 mai 1824 et l'art. 10 de l'arrêté grand-ducal du 12 mai 1945.

Le Ministre de la Justice,

Eugène Schaus.

Luxembourg, le 19 avril 1951.

Charlotte.


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