Arrêté grand-ducal du 23 juillet 1954 concernant l'émission de nouvelles pièces de 25 centimes en aluminium.

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Arrêté grand-ducal du 23 juillet 1954 concernant l'émission de nouvelles pièces de 25 centimes en aluminium.

Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu l'article 7 de l'arrêté grand-ducal du 14 octobre 1944 concernant l'échange monétaire;

Vu l'article 276 du Budget de l'Etat de 1954 prévoyant l'émission de monnaie divisionnaire;

Vu l'arrêté grand-ducal du 20 mars 1946 concernant l'émission de nouvelles pièces de monnaie de 1 franc en cupro-nickel et de 25 centimes en bronze monétaire;

Vu l'article 27 de la loi du 16 janvier 1866 sur l'organisation du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis de nouvelles pièces de 25 centimes en aluminium dans la mesure des besoins constatés.

Art. 2.

Cette monnaie présente les caractéristiques suivantes:

La pièce porte à l'avers les armoiries du Grand-Duché, au bas la légende «Letzeburg»; au revers une branche de feuilles de chêne, l'indication de la valeur et le millésime.

L'alliage contient 97% d'aluminium et 3% de magnésium, avec une tolérance tant en dehors qu'en dedans de 15 millièmes pour l'aluminium et de 10 millièmes pour le magnésium.

Le poids est de 0,760 gramme avec une tolérance tant en dehors qu'en dedans de 50 millièmes.

Le diamètre est de 19 millimètres.

Art. 3.

Les pièces émises en vertu du présent arrêté sont destinées à remplacer les pièces de 25 centimes émises en exécution de l'arrêté grand-ducal du 20 mars 1946.

Art. 4.

Jusqu'à disposition contraire de Notre Ministre des Finances, ces pièces seront reçues comme monnaie légale par les caisses publiques, sans limitation, et par les particuliers jusqu'à concurrence de 50 francs pour chaque paiement.

Art. 5.

Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Mémorial.

Le Ministre des Finances,

Pierre Werner.

Cabasson, le 23 juillet 1954.

Charlotte.


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