Arrêté ministériel du 17 novembre 1904 portant désignation des maladies contagieuses susceptibles de déclaration.

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Arrête ministériel du 17 novembre 4904, portant désignation des maladies contagieuses susceptibles de déclaration.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES TRAVAUX PUBLICS;

Vu l'art. 11 de la loi du 10 juillet 1901, sur l'exercice de l'art de guérir;

Vu l'arrêté grand-ducal du 22 juin 1902, concernant la déclaration des maladies contagieuses;

Revu l'arrêté ministériel du 24 juin 1902, portant désignation des maladies contagieuses susceptibles de déclaration;

Sur les propositions du Collège médical;

Arrête:

Art. 1er.

Les maladies contagieuses susceptibles de déclaration, conformément à l'art. 11 de la loi du 10 juillet 1901, sont les suivantes:

La peste;
Le choléra;
La fièvre typhoïde;
Le typhus exauthématique;
La dyssenterie;
La variole;
La méningite cérébrospinale épidémique;
Le charbon, la morve et la rage;
La diphtérie;
10° La scarlatine;
11° La coqueluche (le premier cas observé dans une localité);
12° La fièvre puerpérale.

Art. 2.

Pour leurs déclaralions, les médecins se serviront des formulaires conformes au modèle annexé au présent arrête.

Art. 3.

L'arrêté ministériel du 24 juin 1902, on tant qu'il diffère du présent arrêté, ost abrogé.

Art. 4.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 17 novembre 1904.

Le Directeur général des travaux publics,

CH. RISCHARD.


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