Arrêté ministériel du 23 mars 1920 complétant la liste des maladies contagieuses susceptibles de déclaration.

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Arrêté ministériel du 23 mars 1920, complétant la liste des maladies contagieuses susceptibles de déclaration.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE;

Vu l'art. II de la loi du 10 juillet 1901, sur l'exercice de l'art de guérir:

Vu l'arrêté grand ducal du 22 juin 1902, concernant la déclaration des maladies contagieuses

Revu les arrêtés ministériels des 21 juin 1902 et 17 novembre 1904, portant désignation de maladies contagieuses susceptibles de déclaration;

Sur les propositions du Collège médical;

Arrêté:

Art. 1er.

La liste des maladies contagieuse susceptibles de déclaration, conformément à l'art. II de la loi du 10 juillet 1901, publiée par arrêté ministériel du 17 novembre 1904 est complétée comme suit:

13° L'encéphalite léthargique.

Art. 2.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 23 mars 1920.

Le Directeur général de la fonction publique

N. WELTER.


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