Arrêté ministériel du 23 septembre 1954 pris en exécution de l'art. 10 du règlement d'administration publique du 14 avril 1947 sur la pêche.

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Arrêté ministériel du 23 septembre 1954 pris en exécution de l'art. 10 du règlement d'administration publique du 14 avril 1947 sur la pêche.

Le Ministre de l'Intérieur,

Vu l'article 33 de la loi du 21 mars 1947 concernant le régime de la pêche dans les eaux indigènes;

Vu l'art. 10 du règlement d'administration publique pris en exécution des art. 4 et 55 de la loi du 21 mars 1947 sur la pêche;

Sur le rapport de M. le Directeur des Eaux et Forêts;

Arrête:

Art. 1er.

A partir du 1er octobre 1954 l'administration des Eaux et Forêts déversera dans les rivières et ruisseaux énumérés ci-après:

A

Sûre et Our luxembourgeoise,

par km de pêche adjugée 100 truitelles de 2 étés.

B

Attert - Eisch Wiltz - Clerve Syre Ernz blanche Ernz noire - Mamer (embouchure jusqu'au pont à Holzem)

par km de pêche adjugée 80 truitelles de 2 étés.

C

Grendel - Kakigt Kierel Pall et Trottenerbach

par km de pêche adjugée 60 truitelles de 2 étés.

D

Tous les autres cours d'eau affectionnés par la truite, à l'exception des cours d'eau pollués,

par km de pêche adjugée 200 truitelles d'un été.

Les truitelles de 2 étés seront déversées par les soins des services de l'administration des Eaux et Forêts.

Elles seront facturées au prix de 7,- fr./pièce truitelles 2 étés et 2,- fr./pièce truitelles 1 été.

Art. 2.

Monsieur le Directeur des Eaux et Forêts est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 23 septembre 1954.

Le Ministre de l'intérieur,

Pierre Frieden.


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