Arrêté du 10 mai 1955, portant désignation des maladies contagieuses dont la déclaration est obligatoire.

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Arrêté du 10 mai 1955, portant désignation des maladies contagieuses dont la déclaration est obligatoire.

Le Ministre de la Santé Publique,

Vu l'article 11 de la loi du 10 juillet 1910 sur l'exercice de l'art de guérir;

Vu l'avis du Collège médical;

Arrête:

Art. 1er.

Les maladies contagieuses susceptibles de déclaration, conformément à l'art. 11 de la loi du 10 juillet 1901 sont les suivantes:

Groupe A: maladies quarantenaires à déclaration obligatoire:

1. le choléra
2. la fièvre récurrente
3. la peste
4. le typhus exanthématique
5. la variole

Groupe B: autres maladies à déclaration obligatoire:

1. les brucelloses
2. la coqueluche
3. la diphtérie
4. les dysenteries bacillaire et amibienne
5. l'encéphalite infectieuse aiguë
6. les fièvres paratyphoïdes
7. la fièvre typhoïde
8. la fièvre puerpérale
9. l'hépatite infectieuse ou à virus
10. la lèpre
11. la méningite cérébrospinale épidémique
12. la poliomyélite antérieure aiguë, les parapoliomyélites et les maladies dues au groupe des virus de Coxsackie
13. la psittacose
14. la rage
15. la rougeole
16. la scarlatine
17. la spirochétose ictéro-hémorragique et les autres leptospiroses
18. le tétanos
19. le trachome
20. la tuberculose pulmonaire
21. la tuberculose des autres organes
22. la tularémie
23. la varioloïde, l'alastrim
24.

les maladies vénériennes contagieuses.

Les maladies vénériennes pourront être déclarées sans l'indication du nom du malade.

Groupe C: maladies dont la déclaration n'est obligatoire que lorsqu'il s'agit d'une épidémie assez massive ou de forme particulièrement grave:

1. la grippe
2. les toxi-infections alimentaires
3. les oreillons
4. les affections cutanées contagieuses (gale, impétigo, trichophytie.

Groupe D: maladies dont la déclaration est désirable à titre d'information, mais non obligatoire:

1. la maladie des griffes du chat
2. la maladie des porchers
3. la rubéole chez la femme enceinte pendant les 3 premiers mois de la grossesse
4. la toxoplasmose.

Art. 2.

Le présent arrêté, qui sera publié au Mémorial, entrera en vigueur le 1er juin 1955.

Luxembourg, le 10 mai 1955.

Le Ministre de la Santé Publique,

Emile Colling.


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