Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858 modifiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de Chêne.

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Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858, modifiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de Chêne.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.

Vu l'ordonnance royale grand-ducale du 25 novembre 1857, concernant les ordres civils et militaires;

Vu l'arrêté royal grand-ducal du 29 décembre 1841, portant institution, pour le Grand-Duché, d'un Ordre de la Couronne de Chêne;

Avons arrête et arrêtons:

Art. 1er.

Il est institué dans Notre Ordre de la Couronne de Chêne une nouvelle classe, intermédiaire entre la classe de Commandeur et celle de Chevalier.

Les décorés de celte classe porteront le litre de: «Officier.»

La marque distinctive pour les officiers de l'ordre de la Couronne de Chêne sera la croix de Chevalier, ornée de feuilles de chêne en or entre les branches et portée à la boutonnière, au ruban de Chevalier, surmonté d'une rosette.

Art. 2.

Une médaille de mérite est annexée à Notre Ordre de la Couronne de Chêne.

Cette médaille, que Nous Nous réservons de délivrer en bronze, en argent et en or, sera de forme octogone, et portera de face la croix de l'ordre, au revers une Couronne de chêne.

Elle sera portée à la boutonnière, au ruban de Chevalier.

Les décorés de la médaille ne pourront porter le ruban qu'avec la médaille.

Art. 3.

Les Chevaliers de la 2me classe de Notre Ordre de la Couronne de Chêne porteront à l'avenir le titre de «Grand Officier.»

La croix à quatre branches d'argent, décorée d'après la prescription de l'art. 5 de l'arrêté royal grand-ducal du 29 décembre 1841, continuera a former la marque distinctive du Chevalier de la 2me classe.

Pour les Chevaliers Grand-Croix, celle croix sera remplacée, à l'avenir, par une étoile d'argent à huit rayons, et portant la même décoration.

Les membres actuels de la 1re classe de l'ordre pourront continuer à porter les insignes tels qu'ils leur ont été délivrés. Ils pourront aussi les remplacer par l'étoile du nouveau modèle.

Art. 4.

Le ruban de l'ordre est maintenu dans les formes exprimées dans l'arrêté royal grand-ducal du 29 décembre 1841.

Art. 5.

Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Mémorial.

Par le Roi-Grand-Duc:

Le Secrétaire pour les affaires du Grand-Duché,

G. D'OLIMART.

Le Ministre d'Etat,

Président du Gouvernement,

SIMONS.

La Haye, le 5 février 1858.

GUILLAUME.


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