Arrêté royal grand-ducal du 24 octobre 1868 portant approbation du règlement pour l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg.

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Arrêté royal grand-ducal du 24 octobre 1868, portant approbation du règlement pour l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc.;

Vu le règlement organique proposé par la société des anciens monuments, par la société des sciences naturelles et par celle des sciences médicales, pour l'Institut royal grand-ducal de Luxembourg;

Sur le rapport de Notre Directeur-général des finances et vu la délibération du Gouvernement réuni en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Le règlement susmentionné, tel qu'il est annexé au présent arrêté, est approuvé.

Art. 2.

Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Luxembourg, le 24 octobre 1868.

Pour le Roi Grand-Duc:

Son Lieutenant-Représentant dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Par le Prince:

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Le Directeur-général des finances;

DE COLNET-D'HUART.


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