Mémorial A n° 25 de 1842

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1841

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : nomination

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 25/02/1842

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée, session

Sujets secondaires : fixation, organisation

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1842

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : Hachiville

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1842

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : réglementation, voirie rurale et forestière

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1841

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1841

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : nomination

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 29/09/1857

Signature : 16/03/1842

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1842

Publication : 31/03/1842

Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf


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