Mémorial A n° 62 de 1845

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1845

Publication : 26/12/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 62

Auteur : Finances

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1845

Publication : 26/12/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 62

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1845

Publication : 26/12/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : bourgmestre

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1845

Publication : 26/12/1845

Année et numéro de Mémorial : 1845 / 62

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : réglementation


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