Mémorial A n° 48 de 1846
Plus en vigueur : 01/06/1869
Signature : 14/08/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : inspectorat
Signature : 17/08/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Signature : 25/07/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Signature : 14/08/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Auteur : Intérieur, Trésor et Budget
Sujets principaux : comptabilité de l'État
Sujets secondaires : budget
Signature : 17/08/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Signature : 14/08/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Signature : 17/08/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Signature : 25/07/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Signature : 14/08/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
Plus en vigueur : 21/02/1881
Signature : 25/07/1846
Publication : 21/08/1846
Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48
- Règlement sur le ban de vendange- Wormeldange. (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Règlement sur le ban de vendange- Bous. (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Règlement sur le ban de vendange- Mertert. (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Arrêté du 14 août 1846 N° 9898-515 portant que la commune de Weiler-la-Tour fera désormais partie du deuxième arrondissement (...) (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Circulaire du 14 août 1846 N°9925-2343 relative à la formation des budgets communaux pour 1847. (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Règlement de police- Bettendorff. (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Règlement sur le ban de vendange- Remerschen. (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Arrêté royal grand-ducal du 25 juillet 1846, N° 1527, portant fixation d'une nouvelle circonscription des cantons (...) (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Arrêté royal grand-ducal du 25 juillet 1846, N° 1526, accordant au sieur Thibesart, démission honorable de ses (...) (Mémorial A n° 48 de 1846)
- Loi du 25 juillet 1846, N° 1525, portant modification de l'ordonnance Royale Grand-Ducale, du 12 octobre 1841, (...) (Mémorial A n° 48 de 1846)
Retour
haut de page