Mémorial A n° 5 de 1846

Acte de base non modifié

Signature : 09/01/1846

Publication : 22/01/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 5

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 10/01/1846

Publication : 22/01/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 5

Auteur : Économie

Sujets principaux : Chambre de commerce

Sujets secondaires : personnel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 03/01/1846

Publication : 22/01/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 5

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 09/01/1846

Publication : 22/01/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 5

Auteur : Finances

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : imposition

Acte de base non modifié

Signature : 12/01/1846

Publication : 22/01/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 5

Auteur : État

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : décès

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1845

Publication : 22/01/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 5

Auteur : Économie

Sujets principaux : Chambre de commerce

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 06/01/1846

Publication : 22/01/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 5

Auteur : Intérieur, Sécurité sociale

Sujets principaux : utilité publique

Sujets secondaires : réglementation


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