Mémorial A n° 1 de 1849

Acte de base non modifié

Signature : 26/12/1848

Publication : 06/01/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 1

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire général

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1848

Publication : 06/01/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds de dépenses communales

Sujets secondaires : alimentation, comptabilité de l'État

Acte de base non modifié

Signature : 02/01/1849

Publication : 06/01/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 1

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : carte des distances

Sujets secondaires : publication, tableau


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