Mémorial A n° 4 de 1849

Acte de base non modifié

Signature : 06/01/1849

Publication : 13/01/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 4

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 08/01/1849

Publication : 13/01/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 4

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise


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