Mémorial A n° 55 de 1849

Acte de base non modifié

Signature : 30/04/1849

Publication : 12/05/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 55

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : foire et marché

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/05/1874

Signature : 30/04/1849

Publication : 12/05/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 55

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 27/04/1849

Publication : 12/05/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 55

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 30/04/1849

Publication : 12/05/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 55

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : commission


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