Mémorial A n° 59 de 1849

Acte de base non modifié

Signature : 21/05/1849

Publication : 01/06/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 59

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : démission

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/1849

Publication : 01/06/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 59

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 21/05/1849

Publication : 01/06/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 59

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation


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