Mémorial A n° 84 de 1849

Acte de base non modifié

Signature : 05/09/1849

Publication : 18/09/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/1849

Publication : 18/09/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 84

Auteur : Justice

Sujets principaux : huissier de justice

Sujets secondaires : démission

Acte de base non modifié

Signature : 03/09/1849

Publication : 18/09/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 84

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte catholique, succursale

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/1849

Publication : 18/09/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 84

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 06/09/1849

Publication : 18/09/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 84

Auteur : Famille, Finances, Santé, Trésor et Budget

Sujets principaux : Rodenbourg, maison de soins

Sujets secondaires : revenu

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1849

Publication : 18/09/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 84

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : nomination

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Acte modifié

Signature : 05/09/1849

Publication : 18/09/1849

Année et numéro de Mémorial : 1849 / 84

Auteur : Famille, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget


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