Mémorial A n° 11 de 1851

Acte de base non modifié

Signature : 27/01/1851

Publication : 03/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 11

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise, liste

Acte de base non modifié

Signature : 29/01/1851

Publication : 03/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 11

Auteur : Environnement - Climat, Intérieur

Sujets principaux : faune et flore, plantation, voirie

Sujets secondaires : surveillance

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1851

Publication : 03/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : bourgmestre

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1851

Publication : 03/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 11

Auteur : Famille

Sujets principaux : service solidarité

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1851

Publication : 03/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : bourgmestre

Sujets secondaires : nomination

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 26/01/1851

Publication : 03/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 11

Auteur : Défense

Sujets principaux : certificateur en matière de milice

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1851

Publication : 03/02/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : traitement


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