Mémorial A n° 48 de 1854

Acte de base non modifié

Signature : 20/04/1854

Publication : 01/05/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 48

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/2017

Signature : 20/04/1854

Publication : 01/05/1854

Année et numéro de Mémorial : 1854 / 48

Auteur : État

Sujets principaux : mémorial

Sujets secondaires : publication


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