Mémorial A n° 10 de 1856
Signature : 27/03/1856
Publication : 23/04/1856
Année et numéro de Mémorial : 1856 / 10
Signature : 18/12/1855
Publication : 23/04/1856
Année et numéro de Mémorial : 1856 / 10
Signature : 18/12/1855
Publication : 23/04/1856
Année et numéro de Mémorial : 1856 / 10
Signature : 18/12/1855
Publication : 23/04/1856
Année et numéro de Mémorial : 1856 / 10
Signature : 18/12/1855
Publication : 23/04/1856
Année et numéro de Mémorial : 1856 / 10
Signature : 27/03/1856
Publication : 23/04/1856
Année et numéro de Mémorial : 1856 / 10
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : traitement
Sujets secondaires : révision
Signature : 14/04/1856
Publication : 23/04/1856
Année et numéro de Mémorial : 1856 / 10
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : prime
- Arrêté royal grand-ducal du 14 avril 1856 relatif aux primes pour le bétail importé de l'étranger. (Mémorial A n° 10 de 1856)
- Arrêté royal grand-ducal du 27 mars 1856 déterminant le tracé de la route de Feulen à Grosbous à établir entre (...) (Mémorial A n° 10 de 1856)
- Loi du 27 mars 1856 portant rétablissement des traitements réduits en 1848 et 1849. (Mémorial A n° 10 de 1856)
- Loi du 18 décembre 1855 qui accorde la naturalisation au sieur Mathias Weber, de Consdorf. (Mémorial A n° 10 de 1856)
- Loi du 18 décembre 1855 qui accorde la naturalisation au sieur Ambrosy Michel, de Landscheid. (Mémorial A n° 10 de 1856)
- Loi du 18 décembre 1855 qui accorde la naturalisation au sieur Jean Peters, de Bastendorf. (Mémorial A n° 10 de 1856)
- Loi du 18 décembre 1855 qui accorde la naturalisation au sieur Hollenfelz Joseph, de Luxembourg. (Mémorial A n° 10 de 1856)
Retour
haut de page