Mémorial A n° 4 de 1858

Acte de base non modifié

Signature : 15/01/1858

Publication : 22/01/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 4

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/12/1861

Signature : 15/01/1858

Publication : 22/01/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 4

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : modification

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1858

Publication : 22/01/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 4

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/01/1864

Signature : 15/01/1858

Publication : 22/01/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 4

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : administration

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 15/01/1858

Publication : 22/01/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 4

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : composition, organisation


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