Mémorial A n° 6 de 1858

Publication : 23/02/1858

A6 : Arrêté royal grand-ducal du 15 février 1858 déterminant le nombre d'hommes à fournir, ordinairement, par la levée de milice de 1858.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 15/02/1858

Publication : 23/02/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 6

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

A6 : Arrêté royal grand-ducal du 5 février 1858 modifiant celui du 29 décembre 1841, portant institution de l'Ordre de la Couronne de Chêne.

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Acte modificatif

Signature : 05/02/1858

Publication : 23/02/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 6

Auteur : Cour Grand-Ducale

Sujets principaux : distinction honorifique et médaille

Sujets secondaires : création


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