Mémorial A n° 13 de 1874

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Administration publique

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Justice

Sujets principaux : Gendarmerie

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Finances

Sujets principaux : Cour des Comptes

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/06/1901

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Santé

Sujets principaux : maison de soins

Sujets secondaires : traitement

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Acte modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte catholique

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école normale

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : télécommunication

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : Administration du Personnel de l'État

Sujets secondaires : représentant de l'État

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte israélite

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Acte modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : services vétérinaires

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : Cour des Comptes

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/05/1964

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : Administration des Travaux publics

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Justice

Sujets principaux : établissement pénitentiaire

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte catholique

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Acte modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Finances

Sujets principaux : administration fiscale

Sujets secondaires : traitement

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Acte modifié

Signature : 17/05/1874

Publication : 23/05/1874

Année et numéro de Mémorial : 1874 / 13

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration judiciaire

Sujets secondaires : traitement


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