Mémorial A n° 42 de 1878

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1878

Publication : 29/06/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 42

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/12/1892

Signature : 23/06/1878

Publication : 29/06/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 42

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 23/06/1878

Publication : 29/06/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 42

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : organisation


Retour
haut de page