Mémorial A n° 46 de 1878

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/1878

Publication : 20/07/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 46

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/04/1913

Signature : 11/07/1878

Publication : 20/07/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 46

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte de base non modifié

Signature : 20/07/1878

Publication : 20/07/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 46

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/1878

Publication : 20/07/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 46

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : examen


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