Mémorial A n° 5 de 1878

Acte de base non modifié

Signature : 05/01/1878

Publication : 12/01/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 5

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 08/01/1878

Publication : 12/01/1878

Année et numéro de Mémorial : 1878 / 5

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation


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