Mémorial A n° 16 de 1879

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : instituteur

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 18/01/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 21/02/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 01/03/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 06/03/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : jury d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 03/03/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : archives

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 26/02/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 23/01/1879

Publication : 08/03/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 16

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation


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