Mémorial A n° 74 de 1879

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/06/1913

Signature : 26/11/1879

Publication : 03/12/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 74

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Intérieur, Santé

Sujets principaux : art de guérir, bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : maladie transmissible

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1879

Publication : 03/12/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 74

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 22/11/1879

Publication : 03/12/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 74

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 01/12/1879

Publication : 03/12/1879

Année et numéro de Mémorial : 1879 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune, hygiène

Sujets secondaires : subvention


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