Mémorial A n° 31 de 1880

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 14/05/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : bois

Sujets secondaires : protection

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : administration communale

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 04/05/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wahl

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 26/04/1880

Publication : 15/05/1880

Année et numéro de Mémorial : 1880 / 31

Auteur : Justice

Sujets principaux : indigénat

Sujets secondaires : naturalisation


Retour
haut de page