Mémorial A n° 59 de 1890

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Crédit foncier

Sujets secondaires : dissolution

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/08/1900

Signature : 17/11/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1890

Publication : 21/11/1890

Année et numéro de Mémorial : 1890 / 59

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds de dépenses communales

Sujets secondaires : alimentation


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