Mémorial A n° 37 de 1891

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1891

Publication : 27/06/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 37

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/1891

Publication : 27/06/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 37

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 27/06/1891

Publication : 27/06/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 37

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : transformation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1891

Publication : 27/06/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 37

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : instituteur

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1891

Publication : 27/06/1891

Année et numéro de Mémorial : 1891 / 37

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement


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