Mémorial A n° 45 de 1893

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/03/1959

Signature : 25/08/1893

Publication : 26/08/1893

Année et numéro de Mémorial : 1893 / 45

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1893

Publication : 26/08/1893

Année et numéro de Mémorial : 1893 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 19/08/1893

Publication : 26/08/1893

Année et numéro de Mémorial : 1893 / 45

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1893

Publication : 26/08/1893

Année et numéro de Mémorial : 1893 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Stadtbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1893

Publication : 26/08/1893

Année et numéro de Mémorial : 1893 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport


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