Mémorial A n° 4 de 1895

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1895

Publication : 26/01/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 4

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1911

Signature : 22/12/1894

Publication : 26/01/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 4

Auteur : Justice

Sujets principaux : étranger

Sujets secondaires : contrôle


Retour
haut de page