Mémorial A n° 56 de 1895

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1895

Publication : 28/12/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1895

Publication : 28/12/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 56

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1895

Publication : 28/12/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 56

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1895

Publication : 28/12/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 56

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : frais de route

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/12/1899

Signature : 28/12/1895

Publication : 28/12/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 56

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 02/11/1895

Publication : 28/12/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 56

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbillig

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1895

Publication : 28/12/1895

Année et numéro de Mémorial : 1895 / 56

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État

Sujets secondaires : personnel


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